Oui, vous pouvez envoyer des objets personnels vers des destinations internationales en dehors du Royaume-Uni ou de l'Union européenne (UE), mais il est important de vérifier les conditions d'expédition du pays de destination, car les douanes y sont souvent très strictes.
Pour ce type d’envoi, il est nécessaire de :
- Remplir, imprimer et joindre la facture douanière au colis. Le document doit indiquer qu'il s'agit d'un envoi non commercial et que l'exportation concerne des effets personnels.
- Le colis ne contient aucun article interdit ou restreint (déodorants, cosmétiques, aérosols, gaz comprimés, produits inflammables ADR, etc.). Cela permettra d'éviter tout incident ou pénalité pendant le transport.
- Le destinataire doit régler les droits de douane et les taxes générés par le colis à son arrivée à destination.
Si vous souhaitez envoyer une valise, nous vous invitons à consulter les instructions et conditions d'emballage pour l'envoi de vêtements, chaussures et textiles avec Packlink PRO.
Expéditions vers le Chili
- Vous pouvez envoyer des effets personnels au Chili, mais veuillez noter que, même s'il s'agit de vos biens personnels, l'exportation doit être officiellement déclarée à la douane.
- Avant d'expédier, veuillez vérifier la Politique d'importation du Chili afin de vous assurer que vous respectez toutes les exigences.
- Le dédouanement à l'exportation (DUA export) est inclus dans le service. Toutefois, les taxes et frais éventuels restent à la charge du destinataire.
- Si la valeur de l'envoi dépasse 1 000 $ (USD), le destinataire devra faire appel à un courtier en douane externe (indépendant de la société de transport) pour effectuer la mainlevée des marchandises.
Expéditions vers le Venezuela
- Avant de procéder à l’envoi, vérifiez la Réglementation concernant l’expédition d’effets personnels au Venezuela afin de vous assurer de respecter toutes les exigences.
- En ce qui concerne les vêtements et les chaussures, le Venezuela n'autorise pas l'entrée de plus de trois (3) articles par colis.
Exonération fiscale pour les expéditions provenant de pays hors UE
Pour l’envoi d’effets personnels, vous pouvez bénéficier de l’exonération fiscale prévue par le règlement (CE) n° 1186/2009. Ce dernier autorise l’importation de biens en franchise de droits, à condition que le destinataire ait changé de résidence, temporairement ou définitivement, et importe des biens depuis son pays d’origine.
Important
Seuls les importateurs recevant des biens d’occasion (et non des cadeaux), accompagnés de la documentation requise en fonction de leur nature, peuvent bénéficier de ce règlement. Si la documentation nécessaire ne peut être fournie, les marchandises devront être déclarées à la consommation, ce qui entraînera l’application des taxes correspondantes.
Pour bénéficier de ce règlement et éviter d’éventuelles taxes, l’importateur doit présenter les documents suivants :
- Copie du DNI, du NIF, du NIE ou du passeport.
- Justificatif d’enregistrement et attestation d’annulation de résidence.
- Accréditation de résidence en France: Formulaire d'inscription au recensement ou certificat de recensement.
- Liste détaillée des marchandises à importer.
- Déclaration signée : l'importateur doit attester, sous sa responsabilité, qu'il possède les biens à importer depuis plus de six mois. De plus, vous devez indiquer la raison de votre séjour en France ou à l'étranger, ainsi que sa durée.
Documentation complémentaire
- Étudiants : certificat de l'établissement d'enseignement, lettre officielle, copie de l'inscription ou tout autre document similaire, accompagné d'une copie du passeport ou de la carte d'étudiant étranger.
- Bagages : copie des billets d'avion aller-retour et/ou passeport tamponné par les douanes.
- Transfert d'emploi : lettre officielle de l'entreprise justifiant le transfert, accompagnée d'une copie des billets d'avion aller-retour et/ou d'un passeport tamponné par les services douaniers.
Il est important que le destinataire respecte toutes les exigences et soumette la documentation dans les délais impartis afin d'éviter tout retard ou problème lors de la procédure de dédouanement et de mainlevée.
Si les douanes demandent des documents supplémentaires, le destinataire doit contacter directement la société de transport pour savoir comment les fournir. En l'absence des documents justifiant l'exonération des taxes sur les effets personnels, le destinataire devra s'acquitter des taxes et droits de douane applicables. Dans le cas contraire, l'envoi sera renvoyé à l'adresse d'origine, et tous les frais supplémentaires, y compris ceux liés au retour, seront facturés à la partie contractante du service.